Le SOGED, schéma d'organisation et de gestion des déchets, décrit comment une entreprise traite les déchets d'un chantier : flux, tri, stockage, transport, exutoires et traçabilité.
Aucun texte autonome ne l'impose. Son caractère obligatoire vient du contrat. Le CCAG Travaux 2021, article 36.2.1, le situe en période de préparation, ou à défaut deux mois après la notification du marché. De nombreux règlements de consultation le réclament dès l'offre, en annexe du mémoire technique.
Le SOGED reste le même dans les deux cas ; seul le moment de remise change, et il décide de la prestation. Réclamé à l'offre, le schéma part avec le mémoire technique. Placé en période de préparation, il relève du dossier environnemental de chantier.
Certains dossiers le désignent sous le sigle SOSED, appellation de pratique.
Les flux d'un chantier de TP et ce qui sera contrôlé
Les flux visés sont massifs : déblais excédentaires, fraisats et croûtes d'enrobés, béton de démolition, canalisations déposées, terres impropres au réemploi.
Ce que le schéma annonce | Ce qui est contrôlé en exécution |
|---|---|
Nature et volume de chaque flux | Quantités réellement sorties du chantier |
Filière retenue par flux | Bordereaux de suivi, tickets de pesée |
Moyens de tri et de stockage | Bennes, zones dédiées, signalétique |
Taux de réemploi des déblais | Analyses et conformité du matériau |
Ce que la gestion des déchets pèse dans le prix
L'avant-métré des déblais et des démolitions donne le tonnage sortant. Leur évacuation cumule la rotation des camions, l'attente aux installations et la mise en dépôt. L'installation retenue fixe le prix de dépôt, la distance réelle celui du transport. Sans ligne dédiée au bordereau, ce coût disparaît de l'offre.
Quatre erreurs qui alourdissent le poste déchets
Termes liés dans le glossaire
CCTP · DCE · frais de chantier · GNT
Pour la rédaction de l'offre : le guide du mémoire technique, son plan type et les erreurs les plus fréquentes. Le document voisin côté sécurité : rédiger un PPSPS.
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La méthode complète est traitée dans Volet environnemental : mémoire technique en TP et VRD.