Un groupement d'entreprises réunit plusieurs entreprises qui répondent ensemble à une consultation, sans créer de société.
Chaque membre est un cotraitant. Il signe l'acte d'engagement, et il est donc en lien direct avec l'acheteur.
Cotraitant et sous-traitant sont deux choses opposées
C'est la confusion la plus coûteuse, et elle se lève d'une phrase.
Contracte avec | Est payé par | |
|---|---|---|
Cotraitant | L'acheteur, en signant l'acte d'engagement | L'acheteur |
Sous-traitant | L'entreprise titulaire | L'acheteur en paiement direct, mais sur commande du titulaire |
Le cotraitant est dans le marché. Le sous-traitant est derrière celui qui l'a pris.
Conjoint ou solidaire : ce que chacun doit
Conjoint : chaque cotraitant n'est engagé que sur la part qui lui revient. Si un membre défaille, les autres ne doivent pas sa part.
Solidaire : chacun répond de la totalité du marché. Si un membre défaille, l'acheteur peut se retourner vers n'importe lequel des autres pour l'ensemble.
L'écart de risque est considérable, et c'est le règlement de consultation qui impose souvent la forme.
Le mandataire a un coût qu'on oublie
Le mandataire représente le groupement auprès de l'acheteur : il transmet, il coordonne, il centralise parfois les paiements.
Ce rôle prend du temps, et ce temps est rarement chiffré. Il appartient aux frais de chantier de celui qui l'assume.
Trois erreurs qui se paient
Termes liés dans le glossaire
Acte d'engagement · DUME · Allotissement · MAPA
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